Marque expirée - Marque en non vigueur

MA BIOCANTE
nathalie domingues

Numéro de dépôt :
3656933
Date de dépôt :
12/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2019
MA BIOCANTE de nathalie domingues

Présentation de la marque MA BIOCANTE

Déposée le 12 juin 2009 par nathalie domingues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA BIOCANTE »

Le déposant est nathalie domingues domicilié(e) 23 rue de romainville - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, nathalie domingues domicilié(e) 23 rue de romainville - 75019 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA BIOCANTE est expirée depuis le 12 juin 2019.


nathalie domingues - 23 rue de romainville - 75019 - PARIS - France


nathalie domingues - 23 rue de romainville - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Services rendus par une brocante, à savoir : présentation d'objets d'occasions, et de produits alimentaires bio pour la vente au détail sur tout moyen de communication. ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping.