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Marques déposées par nathalie diener
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joyeuses pâques
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

joyeuses pâques
nathalie diener

Numéro de dépôt :
3822308
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
joyeuses pâques de nathalie diener

Présentation de la marque joyeuses pâques

Déposée par voie électronique le 8 avril 2011 par nathalie diener auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « joyeuses pâques »

Le déposant est nathalie diener domicilié(e) 21 rue des écoles - 83150 - bandol - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, nathalie diener domicilié(e) 21 rue des écoles - 83150 - bandol - France.

C'est une marque tridimensionnelle, hologramme, sonore qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30


nathalie diener - 21 rue des écoles - 83150 - bandol - France


nathalie diener - 21 rue des écoles - 83150 - bandol - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 9 mai 2012 - Rejet total n°575281 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.