Déposée par voie électronique le 2 mars 2015 par madame NATHALIE DEMELLIER et monsieur DAVID BOSSUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA C LAIT DES CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-13 du 27 mars 2015.
Les déposants sont madame NATHALIE DEMELLIER domicilié(e) 10 RUE DES MESANGES, VERGNE, 86400 SAVIGNE - France et monsieur DAVID BOSSUET domicilié(e) 10 RUE DES MESANGES, VERGNE, 86400 SAVIGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. NATHALIE DEMELLIER domicilié(e) 10 RUE DES MESANGES, VERGNE, 86400 SAVIGNE - France.
La marque LA C LAIT DES CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161021.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA C LAIT DES CHAMPS arrivera à expiration en date du 2 mars 2025.
Mme. NATHALIE DEMELLIER - 10 RUE DES MESANGES, VERGNE, 86400 SAVIGNE - France
M. DAVID BOSSUET - 10 RUE DES MESANGES, VERGNE, 86400 SAVIGNE - France
Mme. NATHALIE DEMELLIER - 10 RUE DES MESANGES, VERGNE, 86400 SAVIGNE - France
Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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