Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Nano Créations
nathalie delafosse Agissant pour le compte de la société “ nano creations ” en cours de modification

Numéro de dépôt :
3503355
Date de dépôt :
29/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Nano Créations de nathalie delafosse

Présentation de la marque Nano Créations

Déposée le 29 mai 2007 par la société nathalie delafosse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nano Créations »

Le déposant est la société nathalie delafosse domicilié(e) 23 rue de l'allochon,86500 MONTMORILLON - 86500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 697 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, nathalie delafosse domicilié(e) 23 rue de l'allochon,86500 MONTMORILLON - 86500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

nathalie delafosse a également déposé les autres marques suivantes : Dites-moi oui , NANOCREATIONS , CAYOLA DÉCO


nathalie delafosse Agissant pour le compte de la société “ nano creations ” en cours de modification - 23 rue de l'allochon,86500 MONTMORILLON - 86500 - France - SIREN 452697923


nathalie delafosse - 23 rue de l'allochon,86500 MONTMORILLON - 86500 - France


Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet total n°464992 - Publication au BOPI 2007-12-04

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).