Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMActiv' Innovation Sénior Autonomie
Madame nathalie decatoire

Numéro de dépôt :
4555147
Date de dépôt :
28/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2029
DOMActiv\' Innovation Sénior Autonomie de nathalie decatoire

Présentation de la marque DOMActiv' Innovation Sénior Autonomie

Déposée par voie électronique le 28 mai 2019 par madame nathalie decatoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMActiv' Innovation Sénior Autonomie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-25 du 21 juin 2019.

Le déposant est madame nathalie decatoire domicilié(e) 27 lot mer et soleil - 33740 - ares - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMActiv', Monsieur thibault forcebarge domicilié(e) 42 quai des chartrons - 33000 - bordeaux - France.

La marque DOMActiv' Innovation Sénior Autonomie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4555147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMActiv' Innovation Sénior Autonomie arrivera à expiration en date du 28 mai 2029.


Madame nathalie decatoire - 27 lot mer et soleil - 33740 - ares - France


DOMActiv', Monsieur thibault forcebarge - 42 quai des chartrons - 33000 - bordeaux - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de conférences ;

Accompagnement médicalisé pour la maladie d'Alzheimer ; ateliers thérapeutiques en groupes de paroles ;

Médiation.