Mme. Nathalie Debergue, Agissant pour le compte de la société "Modus Ædificandi" en cours de formation M. Billy Guidoni, Agissant pour le compte de la société "Modus Ædificandi" en cours de formation Mme. Borg Delphine, Agissant pour le compte de la société "Modus Ædificandi" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4328500
Date de dépôt :
11/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2027
Présentation de la marque Modus Ædificandi
Déposée par voie électronique le 11 janvier 2017 par madame Nathalie Debergue, monsieur Billy Guidoni, madame Borg Delphine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Modus Ædificandi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-05 du 3 février 2017.
Les déposants sont madame Nathalie Debergue domicilié(e) 61 Boulevard Notre Dame - 13006 - Marseille - France, monsieur Billy Guidoni domicilié(e) 52 Boulevard Michelet - 13008 - Marseille - France, madame Borg Delphine domicilié(e) 52 Boulevard Michelet - 13008 - Marseille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Nathalie Debergue domicilié(e) 61 BOULEVARD Notre Dame - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque Modus Ædificandi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Modus Ædificandi arrivera à expiration en date du 11 janvier 2027.
Nathalie Debergue a également déposé les autres marques suivantes : Modus Ædificandi
Mme. Nathalie Debergue, Agissant pour le compte de la société "Modus Ædificandi" en cours de formation - 61 Boulevard Notre Dame - 13006 - Marseille - France
M. Billy Guidoni, Agissant pour le compte de la société "Modus Ædificandi" en cours de formation - 52 Boulevard Michelet - 13008 - Marseille - France
Mme. Borg Delphine, Agissant pour le compte de la société "Modus Ædificandi" en cours de formation - 52 Boulevard Michelet - 13008 - Marseille - France
Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Inscription le 8 juin 2018 - Immatriculation de société n°725445 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-08
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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