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Marques déposées par Nathalie DE LAVAL
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TOUT S'ARRANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT S'ARRANGE
Nathalie DE LAVAL

Numéro de dépôt :
3753838
Date de dépôt :
15/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2020
TOUT S\'ARRANGE de Nathalie DE LAVAL

Présentation de la marque TOUT S'ARRANGE

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2010 par Nathalie DE LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUT S'ARRANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est Nathalie DE LAVAL domicilié(e) 2 rue Georges de Porto Riche - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Olivier REYNAERT RDB ASSOCIES domicilié(e) 22 avenue d'Eylau - 75116 - PARIS - France.

La marque TOUT S'ARRANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT S'ARRANGE est expirée depuis le 15 juillet 2020.

Nathalie DE LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : CHARLOTTE AUX PERLES , TOUT S'ARRANGE.COM


Nathalie DE LAVAL - 2 rue Georges de Porto Riche - 75014 - PARIS - France


Maître Olivier REYNAERT RDB ASSOCIES - 22 avenue d'Eylau - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).