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Marques déposées par madame nathalie DAVID
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LES EDITIONS DU TOULOURENC ESPRIT DES LIEUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES EDITIONS DU TOULOURENC ESPRIT DES LIEUX
Mme. nathalie DAVID

Numéro de dépôt :
4264561
Date de dépôt :
13/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2026
LES EDITIONS DU TOULOURENC ESPRIT DES LIEUX de nathalie DAVID

Présentation de la marque LES EDITIONS DU TOULOURENC ESPRIT DES LIEUX

Déposée par voie électronique le 13 avril 2016 par madame nathalie DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES EDITIONS DU TOULOURENC ESPRIT DES LIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est madame nathalie DAVID domicilié(e) MONTÉE DES 2 GOSSES - 84390 - SAINT LÉGER DU VENTOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. nathalie DAVID domicilié(e) MONTÉE DES 2 GOSSES - 84390 - SAINT LÉGER DU VENTOUX - France.

La marque LES EDITIONS DU TOULOURENC ESPRIT DES LIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES EDITIONS DU TOULOURENC ESPRIT DES LIEUX arrivera à expiration en date du 13 avril 2026.


Mme. nathalie DAVID - MONTÉE DES 2 GOSSES - 84390 - SAINT LÉGER DU VENTOUX - France


Mme. nathalie DAVID - MONTÉE DES 2 GOSSES - 84390 - SAINT LÉGER DU VENTOUX - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.