MT & DL Marketing Territorial et Démocratie Locale Association loi 1901
Présentation de la marque MT & DL Marketing Territorial et Démocratie Locale Association loi 1901
Déposée par voie électronique le 29 avril 2019 par madame Nathalie Coyan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MT & DL Marketing Territorial et Démocratie Locale Association loi 1901 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MT & DL Marketing Territorial et Démocratie Locale Association loi 1901 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4547532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MT & DL Marketing Territorial et Démocratie Locale Association loi 1901 arrivera à expiration en date du 29 avril 2029.
Nathalie Coyan a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21
Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34