Marque expirée - Marque en non vigueur
Douceur champêtre
Numéro de dépôt :
3603410
Date de dépôt :
08/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
08/10/2018
Présentation de la marque Douceur champêtre
Déposée le 8 octobre 2008 par nathalie coppard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Douceur champêtre »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Douceur champêtre est expirée depuis le 8 octobre 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11
Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46