Marque enregistrée - Marque en vigueur

la cueillette des halles
Madame Nathalie COLINEAU

Numéro de dépôt :
4592309
Date de dépôt :
21/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2029
la cueillette des halles de Nathalie COLINEAU

Présentation de la marque la cueillette des halles

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2019 par madame Nathalie COLINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la cueillette des halles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est madame Nathalie COLINEAU domicilié(e) 2 2, place du Lycée - 49100 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nathalie COLINEAU domicilié(e) 2 place du Lycée - 49100 - ANGERS - France.

La marque la cueillette des halles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4592309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la cueillette des halles arrivera à expiration en date du 21 octobre 2029.


Madame Nathalie COLINEAU - 2 2, place du Lycée - 49100 - ANGERS - France


Madame Nathalie COLINEAU - 2 place du Lycée - 49100 - ANGERS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; fleurs naturelles ;

Eaux minérales (boissons) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.