Déposée par voie électronique le 29 mai 2013 par mademoiselle Nathalie Civale et monsieur Cyrille Sabatier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « T ATTRAPTEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-25 du 21 juin 2013.
Les déposants sont mademoiselle Nathalie Civale domicilié(e) 70 avenue Alfred Kastler - 66100 - Perpignan - France et monsieur Cyrille Sabatier domicilié(e) 70 Avenue Alfred Kastler - 66100 - Perpignan - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cyrille Sabatier domicilié(e) 70 Avenue Alfred Kastler - 66100 - Perpignan - France.
La marque T ATTRAPTEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008108.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T ATTRAPTEMPS est expirée depuis le 29 mai 2023.
Mlle Nathalie Civale - 70 avenue Alfred Kastler - 66100 - Perpignan - France
M. Cyrille Sabatier - 70 Avenue Alfred Kastler - 66100 - Perpignan - France
M. Cyrille Sabatier - 70 Avenue Alfred Kastler - 66100 - Perpignan - France
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Inscription le 8 août 2013 - Concession de licence n°606282 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-08
Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Inscription le 16 septembre 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°608549 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16
Inscription le 7 juillet 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°626870 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-07
Inscription le 1 septembre 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°630129 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-01
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles).
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