Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mademoiselle Ponpon
NATHALIE CHEVALIER
BRUNO FATALOT

Numéro de dépôt :
3757459
Date de dépôt :
29/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Mademoiselle Ponpon de NATHALIE CHEVALIER

Présentation de la marque Mademoiselle Ponpon

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2010 par NATHALIE CHEVALIER et BRUNO FATALOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mademoiselle Ponpon »

Les déposants sont NATHALIE CHEVALIER domicilié(e) 7 RUE D argenteuil - 75001 - PARIS - France et BRUNO FATALOT domicilié(e) 7 RUE D ARGENTEUIL - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO FATALOT domicilié(e) 7 RUE D'ARGENTEUIL - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


NATHALIE CHEVALIER - 7 RUE D argenteuil - 75001 - PARIS - France

BRUNO FATALOT - 7 RUE D ARGENTEUIL - 75001 - PARIS - France


BRUNO FATALOT - 7 RUE D'ARGENTEUIL - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet total n°554692 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.