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Marques déposées par NATHALIE CHAUMET
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CS Clé de Sens
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CS Clé de Sens
NATHALIE CHAUMET
YVES DI MAGGIO

Numéro de dépôt :
3874352
Date de dépôt :
16/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/11/2021
CS Clé de Sens de NATHALIE CHAUMET

Présentation de la marque CS Clé de Sens

Déposée le 16 novembre 2011 par NATHALIE CHAUMET et YVES DI MAGGIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CS Clé de Sens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Les déposants sont NATHALIE CHAUMET domicilié(e) 48 RUE DES MESANGES - 38280 - VILLETTE D'ANTHON - France et YVES DI MAGGIO domicilié(e) 11 CHEMIN DE LA COTE - 69200 - VENISSIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATHALIE CHAUMET domicilié(e) 48 RUE DES MESANGES - 38280 - VILLETTE D'ANTHON - France.

La marque CS Clé de Sens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CS Clé de Sens est expirée depuis le 16 novembre 2021.


NATHALIE CHAUMET - 48 RUE DES MESANGES - 38280 - VILLETTE D'ANTHON - France

YVES DI MAGGIO - 11 CHEMIN DE LA COTE - 69200 - VENISSIEUX - France


NATHALIE CHAUMET - 48 RUE DES MESANGES - 38280 - VILLETTE D'ANTHON - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).