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Marques déposées par madame Nathalie CHAIZE
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DRESS CODE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DRESS CODE
Mme. Nathalie CHAIZE
ATHENAIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4395177
Date de dépôt :
10/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2027
DRESS CODE de Nathalie CHAIZE

Présentation de la marque DRESS CODE

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2017 par madame Nathalie CHAIZE et la Société par Action Simplifiée (SAS) ATHENAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DRESS CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Les déposants sont madame Nathalie CHAIZE domicilié(e) 17 quai Jean-Jacques Rousseau - 69350 - LA MULATIERE - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) ATHENAIS domicilié(e) 3 rue Lavoisier - 69680 - CHASSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque DRESS CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRESS CODE arrivera à expiration en date du 10 octobre 2027.


Mme. Nathalie CHAIZE - 17 quai Jean-Jacques Rousseau - 69350 - LA MULATIERE - France

ATHENAIS, Société par actions simplifiée - 3 rue Lavoisier - 69680 - CHASSIEU - France - SIREN 8


MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Meubles ; chaises ; canapés ; fauteuils ; tabourets ; bancs ; poufs ; chaises longues ; sièges ; meubles d'assise ; mobilier ; coussins ; coussins de chaise ; coussins de décoration ; coussins de sol ; coussins de voyage ; coussins d'assise ; meubles capitonnés ;

Housses pour chaises, pour canapés, pour fauteuils, pour poufs poires, pour coussins ; housses de meuble en tissu ajustées ; housses de protection pour meubles ; tissu d'ameublement ; revêtements de meubles en matières textiles.