Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4474541
Date de dépôt :
04/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2028
Présentation de la marque Les épices de Kampot
Déposée par voie électronique le 4 août 2018 par madame NATHALIE CHABOCHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les épices de Kampot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-34 du 24 août 2018.
Le déposant est madame NATHALIE CHABOCHE domicilié(e) 6 RUE RAYMOND POINCARE - 92380 - GARCHES - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame NATHALIE CHABOCHE domicilié(e) 6 RUE RAYMOND POINCARE - 92380 - Garches - France .
La marque Les épices de Kampot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4474541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les épices de Kampot arrivera à expiration en date du 4 août 2028.
NATHALIE CHABOCHE a également déposé les autres marques suivantes : POIVRE TENDRE , FAIRSPICES , POIVRE VERT AU SEL , SOFT PEPPER , POIVRE FRAIS AU SEL
Déposant :
Madame NATHALIE CHABOCHE - 6 RUE RAYMOND POINCARE - 92380 - GARCHES - France
Mandataire :
Madame NATHALIE CHABOCHE - 6 RUE RAYMOND POINCARE - 92380 - Garches - France
Historique :
Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34
Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03
Inscription le 5 janvier 2021 - Rejet partiel n°807354 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-05
Classe 29 - Produit
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Classe 31 - Produit
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
