Marque enregistrée - Marque en vigueur

Scrap@teliers
Nathalie CAZAUX-ROCHER

Numéro de dépôt :
4392956
Date de dépôt :
02/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2027
Scrap@teliers de Nathalie CAZAUX-ROCHER

Présentation de la marque Scrap@teliers

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2017 par Nathalie CAZAUX-ROCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Scrap@teliers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est Nathalie CAZAUX-ROCHER domicilié(e) 3 Chemin des Plaquières - 91510 - Janville Sur Juine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie CAZAUX-ROCHER domicilié(e) 3 Chemin des Plaquières - 91510 - Janville Sur Juine - France.

La marque Scrap@teliers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scrap@teliers arrivera à expiration en date du 2 octobre 2027.


Nathalie CAZAUX-ROCHER - 3 Chemin des Plaquières - 91510 - Janville Sur Juine - France


Nathalie CAZAUX-ROCHER - 3 Chemin des Plaquières - 91510 - Janville Sur Juine - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; albums ; livres ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Décoration intérieure.