Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOUCE COULEUR
Mme. NATHALIE CARON

Numéro de dépôt :
4220625
Date de dépôt :
26/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DOUCE COULEUR de NATHALIE CARON

Présentation de la marque DOUCE COULEUR

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2015 par madame NATHALIE CARON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUCE COULEUR »

Le déposant est madame NATHALIE CARON domicilié(e) 36 RESIDENCE OCEANE, POINTE DE LA VERDURE - 97190 - LE GOSIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. NATHALIE CARON domicilié(e) 36 RESIDENCE OCEANE, POINTE DE LA VERDURE - 97190 - LE GOSIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mme. NATHALIE CARON - 36 RESIDENCE OCEANE, POINTE DE LA VERDURE - 97190 - LE GOSIER - France


Mme. NATHALIE CARON - 36 RESIDENCE OCEANE, POINTE DE LA VERDURE - 97190 - LE GOSIER - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 17 décembre 2018 - Rejet total n°742439 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-17

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.