Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUD MOSAIQUE
Madame Nathalie Brenza

Numéro de dépôt :
4422848
Date de dépôt :
25/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2028
SUD MOSAIQUE de Nathalie Brenza

Présentation de la marque SUD MOSAIQUE

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2018 par madame Nathalie Brenza auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUD MOSAIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est madame Nathalie Brenza domicilié(e) 51 Bis Avenue Folco de Baroncelli - 30132 - Caissargues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUD MOSAIQUE, Madame Nathalie Brenza domicilié(e) 51Bis Avenue Folco de Baroncelli - 30132 - Caissargues - France.

La marque SUD MOSAIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4422848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD MOSAIQUE arrivera à expiration en date du 25 janvier 2028.


Madame Nathalie Brenza - 51 Bis Avenue Folco de Baroncelli - 30132 - Caissargues - France


SUD MOSAIQUE, Madame Nathalie Brenza - 51Bis Avenue Folco de Baroncelli - 30132 - Caissargues - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Décoration intérieure.