Marque enregistrée - Marque en vigueur

CNIMA Jacques MORNET
Madame nathalie boucheix

Numéro de dépôt :
4634549
Date de dépôt :
24/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2030
CNIMA Jacques MORNET de nathalie boucheix

Présentation de la marque CNIMA Jacques MORNET

Déposée par voie électronique le 24 mars 2020 par madame nathalie boucheix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CNIMA Jacques MORNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est madame nathalie boucheix domicilié(e) la batisse - 63950 - Saint-Sauves-d'Auvergne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame nathalie boucheix domicilié(e) la batisse - 63950 - Saint-Sauves-d'Auvergne - France.

La marque CNIMA Jacques MORNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4634549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNIMA Jacques MORNET arrivera à expiration en date du 24 mars 2030.


Madame nathalie boucheix - la batisse - 63950 - Saint-Sauves-d'Auvergne - France


Madame nathalie boucheix - la batisse - 63950 - Saint-Sauves-d'Auvergne - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs.