Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOV ACCES
Mme. Nathalie Bine

Numéro de dépôt :
4269374
Date de dépôt :
02/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2026
NOV ACCES de Nathalie Bine

Présentation de la marque NOV ACCES

Déposée par voie électronique le 2 mai 2016 par madame Nathalie Bine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOV ACCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est madame Nathalie Bine domicilié(e) 54 Immeuble Panorama - 97200 - FORT-DE-FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Nathalie Bine domicilié(e) 54 Immeuble Panorama - 97200 - FORT-DE-FRANCE - France.

La marque NOV ACCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOV ACCES arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.


Mme. Nathalie Bine - 54 Immeuble Panorama - 97200 - FORT-DE-FRANCE - France


Mme. Nathalie Bine - 54 Immeuble Panorama - 97200 - FORT-DE-FRANCE - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Inscription le 10 septembre 2018 - Concession de licence n°732956 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-10

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

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