Marque expirée - Marque en non vigueur

fée maison
nathalie berteaux

Numéro de dépôt :
3573277
Date de dépôt :
28/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2018
fée maison de nathalie berteaux

Présentation de la marque fée maison

Déposée le 28 avril 2008 par la société nathalie berteaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « fée maison »

Le déposant est la société nathalie berteaux domicilié(e) 1 chemin de bellevue,91490 MOIGNY SUR ECOLE - 91490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 931 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, nathalie berteaux domicilié(e) 1 chemin de bellevue,91490 MOIGNY SUR ECOLE - 91490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fée maison est expirée depuis le 28 avril 2018.


nathalie berteaux - 1 chemin de bellevue,91490 MOIGNY SUR ECOLE - 91490 - France - SIREN 489931048


nathalie berteaux - 1 chemin de bellevue,91490 MOIGNY SUR ECOLE - 91490 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.