Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DI BERTOLLA
Nathalie BERTEAU

Numéro de dépôt :
3167391
Date de dépôt :
04/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/06/2012
DI BERTOLLA de Nathalie BERTEAU

Présentation de la marque DI BERTOLLA

Déposée le 4 juin 2002 par Nathalie BERTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DI BERTOLLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 21 septembre 2024.

Le déposant est Nathalie BERTEAU domicilié(e) 322 Chaussée de Mons,B-1480 TUBIZE,BE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie BERTEAU domicilié(e) 322 Chaussée de Mons,B-1480 TUBIZE,BE - France.

La marque DI BERTOLLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167391.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DI BERTOLLA est expirée depuis le 4 juin 2012.


Nathalie BERTEAU - 322 Chaussée de Mons,B-1480 TUBIZE,BE - Belgique


Nathalie BERTEAU - 322 Chaussée de Mons,B-1480 TUBIZE,BE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication au BOPI 2002-28

Inscription le 18 septembre 2003 - Rejet partiel n°377629 - Publication au BOPI 2003-09-18

Republication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception de la bière) : vins tranquilles ou mousseux, alcools, spiritueux, apéritifs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.