Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Just for Elle
Nathalie Bel Baussant Agissant pour le compte de la société “ Just for Elle ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3605017
Date de dépôt :
16/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Just for Elle de Nathalie Bel Baussant

Présentation de la marque Just for Elle

Déposée le 16 octobre 2008 par Nathalie Bel Baussant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Just for Elle »

Le déposant est Nathalie Bel Baussant Agissant pour le compte de la société “ Just for Elle ” en cours de formation domicilié(e) 22 avenue Fernand Lefebvre,78300 POISSY - 78300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie Bel Baussant domicilié(e) 22 avenue Fernand Lefebvre,78300 POISSY - 78300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Nathalie Bel Baussant a également déposé les autres marques suivantes : Conviveo


Nathalie Bel Baussant Agissant pour le compte de la société “ Just for Elle ” en cours de formation - 22 avenue Fernand Lefebvre,78300 POISSY - 78300 - France


Nathalie Bel Baussant - 22 avenue Fernand Lefebvre,78300 POISSY - 78300 - France


Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Inscription le 17 août 2009 - Rejet total n°504171 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.