Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Just for Elle
Numéro de dépôt :
3605017
Date de dépôt :
16/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Just for Elle
Déposée le 16 octobre 2008 par Nathalie Bel Baussant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Just for Elle »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Nathalie Bel Baussant a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47
Inscription le 17 août 2009 - Rejet total n°504171 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17