Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ô réveil des sources
Nathalie Beaufils
Yvan Gainon

Numéro de dépôt :
3745745
Date de dépôt :
12/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Ô réveil des sources de Nathalie Beaufils

Présentation de la marque Ô réveil des sources

Déposée par voie électronique le 12 juin 2010 par Nathalie Beaufils et Yvan Gainon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ô réveil des sources »

Les déposants sont Nathalie Beaufils domicilié(e) lieu dit le Thiellet 71500 Saint Usuge - France et Yvan Gainon domicilié(e) lieu dit le Thiellet 71500 Saint Usuge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, yvan gainon domicilié(e) 176 rue du thiellet - 71500 - St Usuge - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Nathalie Beaufils a également déposé les autres marques suivantes : BRIN DE JONC PARIS


Nathalie Beaufils - lieu dit le Thiellet 71500 Saint Usuge - France

Yvan Gainon - lieu dit le Thiellet 71500 Saint Usuge - France


yvan gainon - 176 rue du thiellet - 71500 - St Usuge - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet total n°548883 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Herbes médicinales ; tisanes ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables.