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Marques déposées par madame nathalie arnaud
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(L) es Sens d'habitat
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(L) es Sens d'habitat
Madame nathalie arnaud

Numéro de dépôt :
4424073
Date de dépôt :
30/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2028
(L) es Sens d\'habitat de nathalie arnaud

Présentation de la marque (L) es Sens d'habitat

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2018 par madame nathalie arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « (L) es Sens d'habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est madame nathalie arnaud domicilié(e) 9 boulevard pasteur - 42110 - feurs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame nathalie arnaud domicilié(e) 9 boulevard pasteur - 42110 - feurs - France.

La marque (L) es Sens d'habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4424073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (L) es Sens d'habitat arrivera à expiration en date du 30 janvier 2028.


Madame nathalie arnaud - 9 boulevard pasteur - 42110 - feurs - France


Madame nathalie arnaud - 9 boulevard pasteur - 42110 - feurs - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Architecture.