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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATESIS
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New Green
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

New Green
NATESIS, SARL

Numéro de dépôt :
3977163
Date de dépôt :
24/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/01/2023
New Green de NATESIS

Présentation de la marque New Green

Déposée le 24 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATESIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « New Green » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATESIS domicilié(e) PARC INNOLIN, 1 RUE DU GOLF - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 165 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATESIS, M. COUSIN Philippe domicilié(e) PARC INNOLIN, 1 RUE DU GOLF - 33700 - MERIGNAC - France.

La marque New Green a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque New Green est expirée depuis le 24 janvier 2023.

NATESIS a également déposé les autres marques suivantes : PROSTALIB , LUTÉILE , OMÉGA SOURCE , FLEXEILE , BIO AFFINE , LES GOUTTES DE MORPHEE , MEMOFOCUS , LUTEILE , VITAFLEX , NATEFLEX


NATESIS, SARL - PARC INNOLIN, 1 RUE DU GOLF - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 428165302


NATESIS, M. COUSIN Philippe - PARC INNOLIN, 1 RUE DU GOLF - 33700 - MERIGNAC - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 29 octobre 2013 - Rejet partiel n°611725 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes.