Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA SPIRULINE DE FRANCE
NATESIS

Numéro de dépôt :
4388144
Date de dépôt :
13/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2027
LA SPIRULINE DE FRANCE de NATESIS

Présentation de la marque LA SPIRULINE DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2017 par NATESIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SPIRULINE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est NATESIS domicilié(e) 8 RUE DU GOLF - 33700 - MERIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATESIS, Philippe COUSIN domicilié(e) 8 RUE DU GOLF - 33700 - MERIGNAC - France.

La marque LA SPIRULINE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SPIRULINE DE FRANCE arrivera à expiration en date du 13 septembre 2027.

NATESIS a également déposé les autres marques suivantes : New Green , LUTÉILE , OMÉGA SOURCE , FLEXEILE , BIO AFFINE , LES GOUTTES DE MORPHEE , LUTEILE , VITAFLEX , NATEFLEX , NATESIS


NATESIS - 8 RUE DU GOLF - 33700 - MERIGNAC - France


NATESIS, Philippe COUSIN - 8 RUE DU GOLF - 33700 - MERIGNAC - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.