Déposée par voie électronique le 13 septembre 2017 par NATESIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA SPIRULINE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-40 du 6 octobre 2017.
Le déposant est NATESIS domicilié(e) 8 RUE DU GOLF - 33700 - MERIGNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATESIS, Philippe COUSIN domicilié(e) 8 RUE DU GOLF - 33700 - MERIGNAC - France.
La marque LA SPIRULINE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATESIS - 8 RUE DU GOLF - 33700 - MERIGNAC - France
NATESIS, Philippe COUSIN - 8 RUE DU GOLF - 33700 - MERIGNAC - France
Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40
Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.
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