Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIO AFFINE
NATESIS, SARL

Numéro de dépôt :
3570858
Date de dépôt :
17/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2028
BIO AFFINE de NATESIS

Présentation de la marque BIO AFFINE

Déposée le 17 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATESIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO AFFINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-22 du 30 mai 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATESIS domicilié(e) PARC INNOLIN, 8 RUE DU GOLF - 33700 - MERIGNAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATESIS, M. COUSIN Philippe domicilié(e) PARC INNOLIN, 8 RUE DU GOLF - 33700 - MERIGNAC - France.

La marque BIO AFFINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3570858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO AFFINE arrivera à expiration en date du 17 avril 2028.

NATESIS a également déposé les autres marques suivantes : New Green , PROSTALIB , LUTÉILE , OMÉGA SOURCE , FLEXEILE , LES GOUTTES DE MORPHEE , MEMOFOCUS , LUTEILE , VITAFLEX , NATEFLEX


NATESIS, SARL - PARC INNOLIN, 8 RUE DU GOLF - 33700 - MERIGNAC - France


NATESIS, M. COUSIN Philippe - PARC INNOLIN, 8 RUE DU GOLF - 33700 - MERIGNAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2018 n°2681276 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-05-15

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; tisanes issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus.