Déposée par voie électronique le 22 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATEOSANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « homéolis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-33 du 14 août 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATEOSANTE domicilié(e) 13 Rue Bonne Fontaine - 44680 - SAINTE PAZANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 094 148 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATEOSANTE, M. Thierry RICCI domicilié(e) 13 Rue Bonne Fontaine - 44680 - SAINTE PAZANNE - France.
La marque homéolis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATEOSANTE, SARL - 13 Rue Bonne Fontaine - 44680 - SAINTE PAZANNE - France - SIREN 535094148
NATEOSANTE, M. Thierry RICCI - 13 Rue Bonne Fontaine - 44680 - SAINTE PAZANNE - France
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Commerce à savoir vente au détail par Internet ou par magasin de produits se référant à l'assainissement de l'environnement et à la purification de l'air, pour les professionnels, les particuliers et les collectivités, à savoir ; appareils et machines pour la purification de l'air et humidificateurs ;
Purification de l'air.
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