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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATEL INTERNATIONAL
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EASY BELT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASY BELT
NATEL INTERNATIONAL (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3125943
Date de dépôt :
15/10/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2011
EASY BELT de NATEL INTERNATIONAL

Présentation de la marque EASY BELT

Déposée le 15 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATEL INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EASY BELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATEL INTERNATIONAL domicilié(e) 83 rue Anna Schoen, 68200 MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 462 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry BURKARD Avocat - France.

La marque EASY BELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY BELT est expirée depuis le 15 octobre 2011.

NATEL INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : EASYPAL


NATEL INTERNATIONAL (société à responsabilité limitée) - 83 rue Anna Schoen, 68200 MULHOUSE - France - SIREN 393462957


Thierry BURKARD Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Bandes tranporteuses, convoyeurs à bande (machines), transporteurs à courroie, courroies de machines.