Déposée le 4 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Sweet Pepper »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATECO domicilié(e) 101 avenue de l'Europe, Bat B cel4,31621 CASTELNAU D'ESTRETEFONDS - 31621 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 798 218 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARGO service juridique domicilié(e) 6 avenue saint granier, BP 53169,31027 TOULOUSE cedex 3 - 31027 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATECO SAS - 101 avenue de l'Europe, Bat B cel4,31621 CASTELNAU D'ESTRETEFONDS - 31621 - France - SIREN 411798218
CARGO service juridique - 6 avenue saint granier, BP 53169,31027 TOULOUSE cedex 3 - 31027 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32
Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15
Inscription le 25 novembre 2009 - Concession de licence n°510690 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25
Inscription le 22 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°599279 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-22
Inscription le 1 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°663851 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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