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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATECO
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LES RELAIS BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RELAIS BIO
NATECO SARL

Numéro de dépôt :
3095341
Date de dépôt :
13/04/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2011

Présentation de la marque LES RELAIS BIO

Déposée le 13 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES RELAIS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATECO domicilié(e) 63 avenue Jean Baptiste LEBAS, 59100 ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Natéco SARL - France.

La marque LES RELAIS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RELAIS BIO est expirée depuis le 13 avril 2011.

NATECO a également déposé les autres marques suivantes : Fan de Mode , Sweet Pepper , FMR , POIVRON ROSE


NATECO SARL - 63 avenue Jean Baptiste LEBAS, 59100 ROUBAIX - France


Natéco SARL - France


Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet partiel n°356749 - Publication au BOPI 2002-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Viandes, poissons, volailles et gibiers, charcuterie, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œuf ; lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves de viande, de poisson, issus de l'agriculture biologique et/ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir issus de l'agriculture biologique et/ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et de boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectars de fruits ; apéritifs et cocktails sans alcool ; issus de l'agriculture biologique et/ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.