Déposée le 13 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FMR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATECO domicilié(e) ZI du Terroir, 8, rue Léon Jouhaux,31140 SAINT ALBAN - 31140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 798 218 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATECO SAS domicilié(e) ZI du Terroir, 8, rue Léon Jouhaux,31140 SAINT ALBAN - 31140 - France.
La marque FMR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATECO SAS - ZI du Terroir, 8, rue Léon Jouhaux,31140 SAINT ALBAN - 31140 - France - SIREN 411798218
NATECO SAS - ZI du Terroir, 8, rue Léon Jouhaux,31140 SAINT ALBAN - 31140 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Inscription le 25 novembre 2009 - Concession de licence n°510690 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25
Inscription le 22 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°599279 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-22
Métaux précieux et leurs alliages, argenterie (vaisselle), objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, bracelets de montres, services à café en métaux précieux, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), chandeliers en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux (en métaux précieux), ustensiles de cuisine en métaux précieux, porte cure-dents en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, médailles, récipients pour le ménage en métaux précieux, ustensiles de ménage en métaux précieux, monnaies, orfèvrerie, plats en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, récipients pour le ménage ou la cuisine (en métaux précieux), ronds de serviettes (en métaux précieux), statuettes en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; colliers pour animaux, couvertures en peaux (fourrures), laisses, peaux d'animaux ; malles et valises parapluies, parasols, ombrelles, parapluies, cannes ; fouets et articles de sellerie, cartables, porte documents, mallettes, trousses de voyage, sacs d'écoliers, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes, portefeuilles, sacoches à outils, sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs à provision ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette, vanity-cases. Vêtements, chaussures, chapeaux, chaussettes, collants, bonneterie, chemises, écharpes, foulards, gants (habillement), jupes, maillots, pantalons, pantoufles, sandales, tongs, sous-vêtements, ceintures, ceintures porte-monnaies non en métaux précieux. Dentelles et broderies, rubans et lacets, lacets de chaussure ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, insignes non en métaux précieux ; fleurs artificielles, plumes d'oiseaux ; barrettes à cheveux, pinces à cheveux, épingles à cheveux, broches, serre-têtes, articles décoratifs pour la chevelure, bandeaux pour les cheveux, nattes de cheveux, cheveux postiches.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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