Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NATEC
NATEC, REICH, SUMMER GmbH & Co, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1667665
Date de dépôt :
28/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2021

Présentation de la marque NATEC

Déposée le 28 mai 1991 par la société étrangère NATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère NATEC domicilié(e) Mannsnetter Strasse 1 - 8996 OFFENBACH - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque NATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NATEC est expirée depuis le 28 mai 2021.

NATEC a également déposé les autres marques suivantes : FreePack , VARIBELT , PROREC , NATRANS , SPEEDCUT , FREESTACK


NATEC, REICH, SUMMER GmbH & Co, Société de droit allemand - Mannsnetter Strasse 1 - 8996 OFFENBACH - Allemagne


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2001 n°2195828 - Publication au BOPI 2001-04-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2011 n°2471367 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-24

Inscription le 30 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579878 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-30

Machine à couper et à emballer des fromages, machine pour la fabrication de tranches de fromage fondu;tranches de fromage fondu fabriquées et/ou empilées; machines d'emballage, machine de découpage, installation automatique de transport, système de commande et de diagnostic automatique

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.