Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
92430664
Date de dépôt :
13/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2002
Présentation de la marque FREESTACK
Déposée le 13 août 1992 par NATEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FREESTACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-33 du 25 septembre 1992.
Le déposant est NATEC, REICH, SUMMER GmbH & Co. KG, domicilié(e) Mannsnetter Strasse 1 8996 OPFENBACH ALLEMAGNE - Allemagne .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France .
La marque FREESTACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREESTACK est expirée depuis le 13 août 2002.
NATEC a également déposé les autres marques suivantes : NATEC , FreePack , VARIBELT , PROREC , NATRANS , SPEEDCUT
Déposant :
NATEC, REICH, SUMMER GmbH & Co. KG - Mannsnetter Strasse 1 8996 OPFENBACH ALLEMAGNE - Allemagne
Mandataire :
Cabinet HERRBURGER - France
Historique :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03
Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33
Classe 00
Machines pour la fabrication de tranches de fromage fondu.Fromage fondu sous forme de tranches ainsi finies et/ou empilées
Classe 07 - Produit
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
