Marque enregistrée - Marque en vigueur

CatComfort
NatCom

Numéro de dépôt :
4447506
Date de dépôt :
19/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2028
CatComfort de NatCom

Présentation de la marque CatComfort

Déposée par voie électronique le 19 avril 2018 par NatCom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CatComfort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est NatCom domicilié(e) 16 Boulevard Camille Pelletan - 84400 - APT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NatCom, Monsieur Laurent BOUGRAT domicilié(e) 16 Boulevard Camille Pelletan - 84400 - APT - France.

La marque CatComfort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4447506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CatComfort arrivera à expiration en date du 19 avril 2028.


NatCom - 16 Boulevard Camille Pelletan - 84400 - APT - France


NatCom, Monsieur Laurent BOUGRAT - 16 Boulevard Camille Pelletan - 84400 - APT - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Inscription le 20 février 2019 - Rejet partiel n°749669 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.