Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jeanne & Papillons
Mme. natasha bertin

Numéro de dépôt :
4353300
Date de dépôt :
10/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2027
Jeanne & Papillons de natasha bertin

Présentation de la marque Jeanne & Papillons

Déposée par voie électronique le 10 avril 2017 par madame natasha bertin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jeanne & Papillons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est madame natasha bertin domicilié(e) 14 place ancienne bouverie - 26100 - romans sur isere - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. natasha bertin domicilié(e) 14 place ancienne bouverie - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France.

La marque Jeanne & Papillons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jeanne & Papillons arrivera à expiration en date du 10 avril 2027.


Mme. natasha bertin - 14 place ancienne bouverie - 26100 - romans sur isere - France


Mme. natasha bertin - 14 place ancienne bouverie - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Appareils d'éclairage ; torches électriques ;

Cordes ; ficelles ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.