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Marques déposées par NATAN Michel
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BELLECHASSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLECHASSE
NATAN Michel

Numéro de dépôt :
93464061
Date de dépôt :
15/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2003

Présentation de la marque BELLECHASSE

Déposée le 15 avril 1993 par NATAN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLECHASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est NATAN Michel, domicilié(e) 60, rue Boissière, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATAN Michel - France.

La marque BELLECHASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLECHASSE est expirée depuis le 15 avril 2003.

NATAN Michel a également déposé les autres marques suivantes : PAVILLON ROYAL , BELLECHASSE


NATAN Michel - 60, rue Boissière, 75116 PARIS - France


NATAN Michel - France


Inscription le 28 décembre 1993 - Transmission de propriété n°167088 - Publication au BOPI 1993-12-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

- Sac à main, valise, bagage, porte-document, porte-feuille porte-carte, porte-billets, porte-monnaie, porte-clefs, porte-stylos, porte-photos, porte-chéquiers, malle, sac, baluchon, cartable, sac à dos trousse de voyage, trousse de toilette, Produits en cuir ou imitation cuir, ou peaux d'animaux. - Maillots de corps pour Homme et Femme Tee shirts

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.