Déposée le 21 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) NATALYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SK 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-48 du 26 novembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATALYS domicilié(e) 42, rue Vignon,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 050 832 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.
La marque SK 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATALYS Société Anonyme - 42, rue Vignon,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 652050832
Cabinet PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12
Inscription le 1 février 2005 - retrait partiel n°407023 - Publication au BOPI 2005-02-01
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
Inscription le 3 décembre 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°613804 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03
Véhicules, voitures d'enfants à savoir poussettes et landaus, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Meubles, lits, lits pour enfants et bébés, parcs pour enfants, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, ambre jaune, paniers non métalliques, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, transatlantiques (chaises longues), pupitres, chaises longues, chaises hautes pour enfants, corbeilles non métalliques, coussins, échelles en bois ou en matières plastiques, trotteurs pour enfants, fauteuils, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, tresses de pailles.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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