Déposée le 16 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATALYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NATALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATALYS domicilié(e) 49/51 Rue Emile Zola - 93100 - MONTREUIL - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS, domicilié(e) 5 rue Saint-Didier - 75116 - Paris - France.
La marque NATALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATALYS, Société par actions simplifiée - 49/51 Rue Emile Zola - 93100 - MONTREUIL - France
ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS, - 5 rue Saint-Didier - 75116 - Paris - France
Inscription le 1 septembre 2006 - Gage constitué n°439698 - Publication au BOPI 2006-09-01
Renouvellement sans limitation le 12 août 2005 n°2295093 - Publication au BOPI 2005-08-12
Renouvellement sans limitation n°2056244 - Publication au BOPI 1995-46
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13
Inscription le 5 mai 2009 - Renonciation partielle n°496513 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-05
Inscription le 26 février 2010 - Gage radié n°518318 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-26
Inscription le 3 décembre 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°613804 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03
Renouvellement avec limitation le 30 novembre 2015 n°2603379 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-11-30
Inscription le 25 juin 2020 - Modification d'un mandataire n°789496 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Voitures d'enfants ; Meubles, lits, lits pour enfants et bébés, parcs pour enfants, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; Vêtements, layette, chaussures, chapellerie ; Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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