Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Journées Merveilleuses
NATALYS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3494596
Date de dépôt :
13/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2017
Les Journées Merveilleuses de NATALYS

Présentation de la marque Les Journées Merveilleuses

Déposée le 13 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) NATALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Journées Merveilleuses »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATALYS domicilié(e) 49-51, rue Emile Zola,93189 MONTREUIL Cedex - 93189 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Journées Merveilleuses est expirée depuis le 13 avril 2017.

NATALYS a également déposé les autres marques suivantes : POUR TOUT L'AMOUR DU MONDE , , NATALYS , avec vous à chaque instant , complice de chaque instant , SK 2 , NATALISTE , NATALYS , NATALISTE LA LISTE DE NAISSANCE DE NATALYS , COMPLICE DU BONHEUR DEPUIS 1953


NATALYS Société Anonyme - 49-51, rue Emile Zola,93189 MONTREUIL Cedex - 93189 - France


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Inscription le 3 décembre 2013 - Changement de nature juridique n°613803 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Produits de parfumerie, parfums, eaux de Cologne, eaux de toilette, déodorants à usage personnel ; produits de toilette, savons de toilette, sels, huiles, gels et lotions pour le bain ; lotions, laits, crèmes, et gels pour le visage et pour le corps ; huiles essentielles ; huiles d'amande ; poudres et talcs ; shampooings, lotions et gels pour les cheveux ; produits cosmétiques pour les soins de la peau, lingettes imprégnées de lotions cosmétiques pour la toilette ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique ; produits pour les soins de la bouche, dentifrices.

Aliments pour bébés, sérum physiologiques ; serviettes et lingettes imprégnées de sérum physiologique ; pommades à usage médical ; produits pour la stérilisation ; antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; ceintures pour serviettes périodiques ; compresses, bandes hygiéniques ; coussinets d'allaitement ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; lingettes imprégnées à usage hygiénique.

Articles de puériculture ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; anneaux de dentition pour bébé ; ceintures de grossesse ; ceintures ombilicales ; tire-lait ; bouts de seins, coquilles d'allaitement ; thermomètres à usage médical ; alèses.

Veilleuses (lampes) ; chauffe-biberons électriques ; stérilisateurs, bouteilles isolantes et réfrigérantes ; baignoires pour bébé ; bouillottes ; cuiseurs.

Poussettes, voitures d'enfants, capotes et bâches de voitures d'enfants ; sièges de sécurité pour enfants adaptés à des véhicules ; bicyclettes ; tricycles.

Joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques, articles de bijouterie ; articles de bijouterie fantaisie ; gourmettes, médailles, bracelets, boucles d'oreilles, breloques, broches, bagues, chaînes, colliers ; porte-clés fantaisie, montres et bracelets de montres ; gobelets, timbales en métaux précieux.

Papier d'armoire (parfumé ou non) ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, bavoirs en papier ; cartons perforés pour métiers jacquard, patrons pour la confection de vêtements, patrons pour la couture ; chansonniers, modèles de broderie ; couches en papier ou en cellulose, couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter) ; papier à copier (article de papeterie), enveloppes, matériel scolaires (à l'exception des appareils), cahiers, chemises pour documents, classeurs, fournitures pour écrire, stylographes, craies à écrire, craies à marquer, crayons d'ardoise, ardoises pour écrire, tables arithmétiques, buvards, fournitures pour le dessin à l'exception des crayons et pastels, blocs à dessin, trousses à dessin, boîtes de peinture, pinceaux, règles à dessiner, brosses (pinceaux) ; caractères (chiffres et lettres) ; globes terrestres ; horaires imprimés ; décalcomanies, étiquettes non en tissu ; fanions en papier, drapeaux en papier ; nappes en papier, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier ; pâte à modeler ; pochoirs ; tickets (billets), affiches, affichettes, autocollants, calendriers, catalogues, décalcomanies, écussons, images, prospectus ; albums ; almanachs ; livres, manuels, périodiques, publications, revues, atlas ; lithographies ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; cartes postales, faire-part.

Trousses et mallettes pour le transport d'accessoires pour bébés ; sacs à langer ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacoches pour porter les enfants ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir et peaux d'animaux (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et ceintures) ; malles et valises, trousses de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs de voyage ; sacs à main, sacs de plage, sacs à dos,, sacs à roulettes ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; bourses, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; sacoches (maroquinerie), serviettes (maroquinerie), porte-documents, mallettes, sacs d'écoliers, cartables ; étuis pour les clefs ; parapluies, ombrelles, parasols et cannes.

Meubles, lits, lits pour enfants et bébé articles de literie pour chambres d'enfant, matelas, commodes ; parcs pour enfants ; couffins ; berceaux ; meubles et matelas à langer ; toises ; coffres à jouets ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues pour bébés ; paniers et corbeilles non métalliques ; glaces (miroirs) ; cadres ; mobiles (objets de décoration), mobiles décoratifs produisant des sons ; objets d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins, cintres et housses a vêtements, échelles en bois ou en matières plastiques ; stores d'intérieur a lamelles.

Tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement ; linge de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; linge de bain (a l'exception de l'habillement) ; serviettes ; tentures murales en matières textiles, rideaux ; linge de table, nappes, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; housses de protection pour meubles ; rideaux et stores en matières textiles ; mouchoirs (en matières textiles) ; housses de coussins ; couvertures de voyage ; linge de maison ; étoffe pour meubles.

Vêtements, layette, lingerie, chaussures, chapellerie ; culottes et couches en textile, en caoutchouc et matières analogues pour bébés.

Jeux, jouets ; jeux de construction ; jeux de société ; poupées ; figurines (jouets) ; peluches (jouets) ; marionnettes ; toupies (jouets) ; hochets ; poignées d'éveil ; billes et jetons pour jeux ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons a pétard ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes ; boules, ballons et balles de jeu ; patins a roulettes ; planches a roulettes ; décorations pour arbres de noël (excepte les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences d'information (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, a partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondiale de télécommunication dit “ Internet ” et le réseau mondial dit « Web » ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit « Internet ».

Service de dessinateurs d'arts graphiques, services dessinateurs de mode, stylisme (esthétique industrielle) ; dessinateurs pour emballages ; recherche technique, recherches en cosmétologie ; essai de textile ; ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine du textile et de la mode ; décoration intérieure ; élaboration, conception de logiciels, mise à jour de logiciels ; hébergement de sites informatiques (sites Web).