Marque expirée - Marque en non vigueur

Naty de Montgolfier
Nataly Delnord

Numéro de dépôt :
3476270
Date de dépôt :
23/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/01/2017
Naty de Montgolfier de Nataly Delnord

Présentation de la marque Naty de Montgolfier

Déposée le 23 janvier 2007 par Nataly Delnord auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Naty de Montgolfier »

Le déposant est Nataly Delnord domicilié(e) 10 chemin du vieux moulin,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nataly Delnord domicilié(e) 10 chemin du vieux moulin,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Naty de Montgolfier est expirée depuis le 23 janvier 2017.


Nataly Delnord - 10 chemin du vieux moulin,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France


Nataly Delnord - 10 chemin du vieux moulin,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ; Vetements pour enfants prématurés.