Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
D EPONAY
Mme. NATALIA DER MEGREDITCHIAN
Numéro de dépôt :
4287234
Date de dépôt :
13/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque D EPONAY
Déposée par voie électronique le 13 juillet 2016 par madame NATALIA DER MEGREDITCHIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « D EPONAY »
Le déposant est madame NATALIA DER MEGREDITCHIAN domicilié(e) 41 BIS BOULEVARD DE LA TOUR MAUBOURG - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. george guthrie domicilié(e) 13 RUE docteur lancereaux - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. NATALIA DER MEGREDITCHIAN - 41 BIS BOULEVARD DE LA TOUR MAUBOURG - 75008 - PARIS - France
M. george guthrie - 13 RUE docteur lancereaux - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Inscription le 27 avril 2018 - Rejet total n°722873 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-27
Bougies pour l'éclairage ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
