Déposée le 17 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « POPCORN MIDI-PYRENEES »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATAIS domicilié(e) Domaine de Villeneuve,32130 BEZERIL (dossier no 2335641) - 32130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 739 496 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2335641) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATAIS Société à responsabilité limitée - Domaine de Villeneuve,32130 BEZERIL (dossier no 2335641) - 32130 - France - SIREN 434739496
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2335641) - 75002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40
Inscription le 15 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422200 - Publication au BOPI 2005-11-15
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2007 n°2335641 - Publication au BOPI 2007-03-01
Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22
Viande, poisson, extraits de viande, fruit et légume conservé séché et cuit, gelées, confiture, compote, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestible; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir; maïs à éclater éclaté, popcorn. Produits agricoles, horticoles forestiers (ni prarés, ni transformés), graines (semences) animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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