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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATAIS
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NATAIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3019498
Date de dépôt :
05/04/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2020
Marque figurative de NATAIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATAIS domicilié(e) Domaine de Villeneuve - 32130 - BEZERIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 739 496 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019498.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 5 avril 2020.

NATAIS a également déposé les autres marques suivantes : GREEN TILLAGE , POP'N ROLL , "MAGIC'POP" , Bièrra d'aqui , GREAT2POP , NATAÏS , naturellement POPCORN , MAXI'POP , PETA MILHOC , MAXI POP


NATAIS, Société par Actions Simplifiée - Domaine de Villeneuve - 32130 - BEZERIL - France - SIREN 434739496


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Inscription le 15 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422200 - Publication au BOPI 2005-11-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2010 n°2438469 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-04-23

Maïs à éclater, pop corn.