GREEN TILLAGE

NATAÏS, Société par actions simplifiée à associé unique

Présentation de la marque GREEN TILLAGE

Déposée par voie électronique le 4 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATAÏS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREEN TILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATAÏS domicilié(e) Domaine de Villeneuve - 32130 - BEZERIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 739 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme. SYLVETTE BENQUET domicilié(e) 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque GREEN TILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN TILLAGE arrivera à expiration en date du 4 juin 2024.

NATAÏS a également déposé les autres marques suivantes : POP'N ROLL , "MAGIC'POP" , Bièrra d'aqui , GREAT2POP , NATAÏS , naturellement POPCORN , MAXI'POP , (Marque figurative) , PETA MILHOC , MAXI POP