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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATAÏS
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GREEN TILLAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREEN TILLAGE
NATAÏS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4095529
Date de dépôt :
04/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2024
GREEN TILLAGE de NATAÏS

Présentation de la marque GREEN TILLAGE

Déposée par voie électronique le 4 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATAÏS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREEN TILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATAÏS domicilié(e) Domaine de Villeneuve - 32130 - BEZERIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 739 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme. SYLVETTE BENQUET domicilié(e) 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque GREEN TILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN TILLAGE est expirée depuis le 4 juin 2024.

NATAÏS a également déposé les autres marques suivantes : POP'N ROLL , "MAGIC'POP" , Bièrra d'aqui , GREAT2POP , NATAÏS , naturellement POPCORN , MAXI'POP , (Marque figurative) , PETA MILHOC , MAXI POP


NATAÏS, Société par actions simplifiée à associé unique - Domaine de Villeneuve - 32130 - BEZERIL - France - SIREN 434739496


SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme. SYLVETTE BENQUET - 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Machines agricoles, matériels agricoles ;

Services d'agriculture, conseils en agriculture.