Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURMENTS
NATAF STEEVE

Numéro de dépôt :
98744399
Date de dépôt :
28/07/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2008

Présentation de la marque TOURMENTS

Déposée le 28 juillet 1998 par NATAF STEEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOURMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est NATAF STEEVE, domicilié(e) 15, Rue de BONNEL, 69003 Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATAF Steeve - France.

La marque TOURMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURMENTS est expirée depuis le 28 juillet 2008.

NATAF STEEVE a également déposé les autres marques suivantes : SUN INSTITUTE , COSMOBIO , ILLICITE , MALDONN' , M LIGNE RENGAINE PAR MALDONN' LE VICE DES FORMES , BIOCOSMIC


NATAF STEEVE - 15, Rue de BONNEL, 69003 Lyon - France


NATAF Steeve - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire joaillerie, bijouterie, pierres précieux, horlogerie et instruments chronometriques. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies parasols et cannes, fouets et selleries. Articles de maroquinerie en cuir du imitations du cuir, sac à main, de voyage et d'écoliers. Vêtements (habillement), chaussures et chapellerie, vêtements de sport autre que de plongée. Gants (habillement) lingerie, sous vêtement, bas, collants.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.