Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEW CONCEPT “ LA FAMILLE DES ARMOIRE-LITS ”
NATAF JULES

Numéro de dépôt :
3841252
Date de dépôt :
24/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2021
NEW CONCEPT “ LA FAMILLE DES ARMOIRE-LITS ” de NATAF JULES

Présentation de la marque NEW CONCEPT “ LA FAMILLE DES ARMOIRE-LITS ”

Déposée le 24 juin 2011 par NATAF JULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEW CONCEPT “ LA FAMILLE DES ARMOIRE-LITS ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est NATAF JULES domicilié(e) 30 RUE BEAUREPAIRE - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATAF JULES domicilié(e) 30 RUE BEAUREPAIRE - 75010 - PARIS - France.

La marque NEW CONCEPT “ LA FAMILLE DES ARMOIRE-LITS ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW CONCEPT “ LA FAMILLE DES ARMOIRE-LITS ” est expirée depuis le 24 juin 2021.

NATAF JULES a également déposé les autres marques suivantes : SALOTTI JULES MADE IN ITALY


NATAF JULES - 30 RUE BEAUREPAIRE - 75010 - PARIS - France


NATAF JULES - 30 RUE BEAUREPAIRE - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).