Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECONTRACT...
Madame NATAF Danielle

Numéro de dépôt :
1187990
Date de dépôt :
05/03/1981
Lieu de dépôt :
PARIS
DECONTRACT... de NATAF Danielle

Présentation de la marque DECONTRACT...

Déposée le 5 mars 1981 par madame NATAF Danielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « DECONTRACT... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame NATAF Danielle domicilié(e) 102, avenue de Saint Ouen, 75018 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANUDET. - France.

La marque DECONTRACT... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187990.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DECONTRACT... est expirée depuis le 5 mars 1991.


Madame NATAF Danielle - 102, avenue de Saint Ouen, 75018 PARIS. - France


CABINET CHANUDET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-16

Confection, prêt-à-porter.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.